Déposée le 29 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-01 du 5 janvier 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BD domicilié(e) 8 RUE des champs corneilles - 28100 - DREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 629 800 723 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. dupuis andre jean domicilié(e) 8 RUE des champs corneilles - 28100 - DREUX - France.
La marque BD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BD SAS, SAS - 8 RUE des champs corneilles - 28100 - DREUX - France - SIREN 629800723
M. dupuis andre jean - 8 RUE des champs corneilles - 28100 - DREUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627815 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-09-14
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627906 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2016-09-14
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Fixations aéronautiques métalliques.
Moteurs et accouplements autres que pour véhicules terrestres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Montage de sous ensembles. ;
Décolletage de précision. Usinage sur commandes numériques.
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